Les cautions sont l'un des sujets qui font le plus hésiter les entreprises débutantes dans les marchés publics. Voici leur logique, expliquée simplement.
Quand vous soumissionnez à un appel d'offres, l'acheteur peut exiger une caution provisoire. Son rôle : garantir le sérieux de votre offre. Si vous gagnez puis refusez de signer le marché, elle est perdue. Son montant est fixé dans le règlement de consultation de chaque marché — c'est là qu'il faut le vérifier, pas ailleurs.
Bon à savoir : la caution n'est généralement pas un chèque à sortir de votre trésorerie — votre banque peut émettre une caution bancaire (moyennant commission), ce qui préserve votre cash.
Si vous gagnez le marché, la caution provisoire est remplacée par une caution définitive, généralement calculée en pourcentage du montant du marché. Elle garantit que vous exécuterez le marché conformément au contrat. Elle est restituée après réception des prestations, dans les conditions prévues au contrat.
Sur certains marchés, notamment de travaux, l'acheteur applique en plus une retenue de garantie : un pourcentage prélevé sur chaque paiement, restitué après la réception définitive (souvent un an après la réception provisoire). Elle couvre les malfaçons découvertes après la fin du chantier.
Beaucoup de bons de commande et de marchés de petite taille exigent des garanties légères, voire aucune caution provisoire. C'est une raison de plus de commencer par ce type de marchés quand on débute.